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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS
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PRINCE DE CLAIRVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE CLAIRVEL
SOCIETE REMOISE DES VINS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1633548
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2000

Présentation de la marque PRINCE DE CLAIRVEL

Déposée le 18 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE CLAIRVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS domicilié(e) Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT - France.

La marque PRINCE DE CLAIRVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE CLAIRVEL est expirée depuis le 18 décembre 2000.

SOCIETE REMOISE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MUSCATY , L'ORIENTAL , COMTE DE CLOMORAY , ROYAL MUSCAT , ROYAL MUSCAT , MARQUIS DES ROCHES , SO RE VI , VIEUX MOUSTIER , RE VI


SOCIETE REMOISE DES VINS, Société à Responsabilité Limitée - Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise à savoir champagne, spiritueux et liqueurs